Téléchargement

Section Téléchargement pour nos adhérents

Les documents suivants sont mis à disposition de nos adhérents exclusivement. Pour télécharger, vous devez être connecté comme membre de l'ARAM81 avec les codes d'accès qui vous ont été communiqués. Cliquez ensuite sur le lien vert de téléchargement du ou des documents de votre choix.
Faites-en bon usage!

Convocation à l'AG annuelle de l'association

Convocation à l'AG pour pour nos adhérents
Si vous avez perdu la convocation reçue, vous pouvez la télécharger ici.

Télécharger la Convocation à l'AG 2018 (pour les adhérents)

Pour nos nouveaux adhérents

Fiche de renseignement Moulin pour les nouveaux adhérents
Cette fiche nous permet de présenter votre Moulin sur le site de l'association, si vous le souhaitez. Remplissez-la à l'ordinateur, sauvegardez-la, puis envoyez la fiche par email à l'adresse indiquée sur la fiche, ensemble avec quelques belles photos pour illustrer VOTRE page. Si vous avez un commerce en relation avec votre moulin, vous pouvez en faire la publicité par la même occasion.

Télécharger la Fiche de moulin pour nos nouveaux adhérents

Patrimoine Remarquable

Courrier à télécharger et modifier avec vos informations, puis l'envoyer à votre Mairie ou à la Communauté de Communes, dans tous les cas à l'organisme gérant le PLU/PLUI de votre Commune :

Courrier de demande de rajouter votre moulin ET ses ouvrages sur le PLU/PLUI au titre du Patrimoine remarquable. (Le téléchargement s'enclenche immédiatement en cliquant sur le lien, assurez-vous de le retrouver sur votre ordinateur dans le dossier "Téléchargements" ou le dossier que vous aurez choisi pour enregistrer des documents téléchargés).

Ces démarches protègeront le seuil de votre moulin qui ne pourra pas être détruit, une fois classé "Patrimoine remarquable" ! Ce classement n'a toutefois rien avoir avec le classement au titre des Monuments historiques! Donc pas de contraintes pour vous dans la gestion de votre patrimoine...
Télécharger le modèle de courrier à envoyer à votre Mairie ou la Communauté de Communes: Demande d'inscription de votre moulin au PLUI

Documentation Juridique

Le dossier complet de la formation juridique organisée par l'ARAM du Finistère avec la FFAM en Octobre 2016 :

Ce dossier est composé de plusieurs pochettes avec des cas de figure réels, des échanges avec les administrations souvent dans l'erreur, des courriers de réponse pour sortir d'une situation ubuesque. Une mine d'or si vous vous lancez dans le projet de réhabilitation de votre moulin, en commençant par la demande de reconnaissance du DFT (Droit d'Eau Fondé en Titre)!

Le contenu en titres:
Le dossier est composé de 2 pochettes:

MOULINS ET LE DFT

  • Le DFT en diapo
  • Des cas pratiques (Demandes DFT, réponse DDT, réponse suite refus...)
  • Propriété Biefs et Canaux (DFT et législation par rapport aux Biefs et Canaux)

ADMINISTRATION ET REGLEMENTATION

  • Les lois et décrets les plus cités dans les échanges courrier avec l'administration et leur explication
  • Passe à poissons et cas pratiques
  • Cas pratiques

Le dossier est compacté dans un fichier .zip (compressé) qu'il faut enregistrer sur votre ordinateur et une fois téléchargé, il faut ensuite le décompresser pour accéder à chaque document (clic droit sur le dossier zippé + clic sur "décompresser" puis confirmer le choix de l'emplacement du dossier). Si vous rencontrez des difficultés ou ne savez pas comment faire, n'hésitez pas à contacter le webmaster .

Télécharger le dossier complet de la Formation Juridique :  Dossier juridique complet

(84Mo)    Fichier lourd: le chargement peut être long selon la vitesse de votre connexion.

Dossier d'autorisation

Ici vous trouverez des informations importantes pour vos démarches administratives lorsque vous souhaitez utiliser votre Droit d'Eau.

Lettre d'Alain FORSANS, Président de la FFAM (Fédération Nationale) concernant la grille d'analyse destinée à la DDT:

Télécharger la Lettre d'accompagnement d'Alain Forsans

Télécharger la Grille d'Analyse, remplissable sur l'ordinateur

Cette grille d'analyse peut être remplie directement dans votre ordinateur. Profitez-en pour constituer un dossier sans faille.

Documentation diverse

Quelques Informations Pratiques concernant nos moulins :

Le Guide pratique à l'attention des Propriétaires d'un Moulin. (Document de 20 pages rédigé par EPTB (Fleuves & Rivières de France), FFAM et la FDMF.)
(117Mo)    Fichier lourd: le chargement peut être long selon la vitesse de votre connexion.

Le Livre Blanc édité par la FFAM
(63 Mo) Fichier lourd: le chargement peut être long selon la vitesse de votre connexion.

Les commentaires sont clos.